Règlementation d'urbanisme
-
Règlement numéro 391 modifiant le Règlement numéro 310 concernant le plan d'urbanisme
Ajouté le
03-04-2024 -
Règlement numéro 384 modifiant le règlement numéro 311 concernant le zonage et visant à assurer une concordance avec le plan d'urbanisme en matière de location d'une résidence principale ou secondaire pour un court séjour
Ajouté le
20-04-2023 -
Règlement numéro 383 modifiant le règlement numéro 310 concernant le plan d'urbanisme
Ajouté le
20-04-2023 -
Règlement numéro 382 relatif à la démolition d'immeubles sur le territoire du Village de Saint-Célestin
Ajouté le
20-04-2023 -
Règlement numéro 350 modifiant le Règlement numéro 311 concernant le zonage visant à agerandir les limites du périmètre urbain et à modifier certaines zones du Village de Saint-Célestin.
Ajouté le
24-03-2022 -
Règlement numéro 332 modifiant le Règlement numéro 311 concernant le zonage et ayant pour objet de modifier les limites des zones C-1 et I-2.
Ajouté le
24-03-2022 -
Règlement numéro 324 concernant les usages conditionnels.
Ajouté le
24-03-2022 -
Règlement numéro 314 concernant les conditions d'émission des permis et certificats.
Ajouté le
24-03-2022 -
Règlement numéro 313 de construction.
Ajouté le
24-03-2022 -
Règlement numéro 312 concernant le lotissement.
Ajouté le
24-03-2022 -
Règlement numéro 311 concernant le zonage (partie 2 de 2).
Ajouté le
24-03-2022 -
Règlement numéro 311 concernant le zonage (partie 1 de 2).
Ajouté le
24-03-2022 -
Règlement numéro 310 concernant le plan d'urbanisme.
Ajouté le
24-03-2022
Trouver un document
Catégories
- Eau potable
- Gestion contractuelle
- Journal St-Célestin en bref
-
Politiques municipales
- Protection des renseignements personnels
- Politique de prévention du harcèlement, de l'incivilité et de la violence au travail
- Municipalité amis des aînés (MADA)
- Politique de remboursement frais de non-résidents
- Directive particulière relative à l'utilisation d'une autre langue que le français
- Voir tout
- Organismes CDC Nicolet-Yamaska
- Plaintes et requêtes
- Règlements municipaux
- S'établir à Saint-Célestin
- Sécurité publique et requête
- Avis publics
- Séances du conseil
