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AVIS PUBLIC - ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 379 RELATIF AU TRAITEMENT DES ÉLUS
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AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE CONSULTATION - RÈGL NO 383 MODIFIANT RÉGL NO 310 PLAN URBANISME ET PROJET RÈGL NO 384 MODIFIANT RÉGL NO 311 CONCERNANT ZONAGE CONCORDANCE AVEC PLAN D'URBANISME
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AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION - RÈGLEMENT NO 382 RELATIF À LA DÉMOLITION D'IMMEUBLES
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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 381 RELATIF À L'ÉPANDAGE SUR LE TERRITOIRE DU VILLAGE DE SAINT-CÉLESTIN
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AVIS PUBLIC - MODIFICATION AU CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES 2023
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AVIS PUBLIC - DEMANDE DÉROGATION MINEURE
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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 379 RELATIF AU TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
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RÈGLEMENT NUMÉRO 375 DÉTERMINANT LES TAUX DES TAXES ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR L'EXERCICE FINANCIER 2023, AINSI QUE LES CONDITIONS DE LEUR PERCEPTION.
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RÈGLEMENT NUMÉRO 376 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 205 CONCERNANT LA RÉGIE ET L'ADMINISTRATION DE L'AQUEDUC.
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RÈGLEMENT NUMÉRO 377 RELATIF AU TAUX DU DROIT DE MUTATION APPLICABLE AUX TRANSFERTS DONT LA BASE D'IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $.